Cimetières :
- Informations sur les fiducies funéraires avec exemple de contrat type (À venir)
- Modèle de base du règlement (#6) de cimetière (À venir)
Célébrations et pastorale :
- Politique concernant la célébration dominicale et la pastorale en particulier dans les résidences pour personnes âgées (À venir)
Loi sur les fabriques :
Patrimoine religieux :
- Comité diocésain du Patrimoine religieux et d’art sacré
- Règlement épiscopal concernant les biens meubles historiques ou artistiques (À venir)
Finances :
- Indexation salariale des agents de pastorale
- Charte comptable et description de comptes
- Décret fixant le montant des offrandes à l’occasion de l’administration des sacrements et des sacramentaux
- Décret sur l’application de l’intention commune
- Décret sur la contribution diocésaine des fabriques de paroisses de l’Archidiocèse de Québec pour trois ans : 2025-2026-2027
- Décret sur le don de la capitation pour 2025, 2026 et 2027
- Décret relatif à la garde des offrandes de messes annoncées et dépôts funéraires
- Directives au sujet de la manière de compter les dons reçus en argent
- Entente administrative de partage des coûts communs entre les fabriques
- Extrait du Code civil sur les placements présumés sûrs
- Fonds réservés des communautés locales (À venir)
- Frais de déplacements et de repas
- Normes administratives au sujet des fonds dédiés à la pastorale suite à la vente d’actifs immobiliers de plus de 250 000$
- Ordonnance 2026 sur le traitement des ministres ordonnés du diocèse de Québec
- Orientations pastorales concernant les pratiques funéraires (collectes) (À venir)
- Quêtes commandées : 2025 à 2029
Registres et documents :
- Décret concernant les extraits des registres paroissiaux (À venir)
- Décret concernant les frais d’administration pour les rescrits de mariage, les autorisations d’exhumation et les bénédictions apostoliques (À venir)
- Décret sur la confidentialité et la protection des registres paroissiaux (À venir)
- Guide de gestion des archives paroissiales
Ressources humaines :
- Contrat d’embauche pour un agent ou stagiaire de pastorale (À venir)
- Fonctions d’un animateur/animatrice/intervenant/intervenante en pastorale (À venir)
- Guide d’information sur les services diocésains
- Politique concernant les conditions de travail des agentes ou agents laïques mandatés en paroisse (À venir)
- Politique de prévention du harcèlement
- Politique relative à la consommation d’alcool, de médicaments et de drogue dans le milieu de travail
- Protocole diocésain en cas d’allégation d’inconduite, d’agression sexuelle
Travaux, Réparations, Ventes et Locations :
- Décret de location de plus d’un an
- Guide pour la démarche à réaliser pour un plan directeur immobilier
- Guide sur le processus pour la vente d’un immeuble, le partenariat et la fermeture d’une église
- Règlement épiscopal concernant les travaux de réparation ou d’entretien et les achats des biens meubles et immeubles des fabriques