Documents :
- Bénévoles et assurance de la CNESST
- Décret pour les actes d’administration temporelle de la CECC
- Site web de l’Assurance Mutuelle des Fabriques de Québec
Formations :
- Formation sur le Commentaire de la Loi sur les fabriques
- Formation sur les rôles des dirigeants d’une fabrique
- Portail de formation ECDQ
Formulaires :
- Annexe pour la nomination et l’assermentation des membres d’un comité de consultation et d’organisation locale (CCOL)
- Formulaires d’assermentation des membres de l’Assemblée de fabrique
- Formulaires pour les rapports à titre d’organisme de bienfaisance TP-985.22 et T3010